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Marques déposées par monsieur Michel DELACROIX
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POIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIVRE
M. Michel DELACROIX, demeurant : 55 Arundel Road, ANNAPOLIS (Etat de Maryland) (Etats-Unis d'Amérique), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1253475
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993

Présentation de la marque POIVRE

Déposée le 8 décembre 1983 par monsieur Michel DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DELACROIX - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque POIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE est expirée depuis le 8 décembre 1993.

Michel DELACROIX a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE BLEU , CANNELLE , CORIANDRE , AIRELLE , POIVRE JAUNE , POIVRE NOIR , MUSCADE , POIVRON NOIR , POIVRE VERT , OLIVE


M. Michel DELACROIX, demeurant : 55 Arundel Road, ANNAPOLIS (Etat de Maryland) (Etats-Unis d'Amérique), de nationalité française. - États-Unis


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

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